Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TILAIT
LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS

Numéro de dépôt :
1327928
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque P'TILAIT

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT domicilié(e) 69 avenue Jean Jaurès - 33608 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 Rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque P'TILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P'TILAIT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , FRIPOUNET , DELOS , LE CHAT BOTTE , MISTI , LES BRICOLES , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE , (Marque figurative) , ROULTABILLE , DELI COEUR


LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS - 69 avenue Jean Jaurès - 33608 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 455203000


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 Rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299517 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement sans limitation n°2056508 - Publication au BOPI 1995-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605671 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Produits de biscuiterie et de pâtisserie.